Le CERFA 16702*02 est le formulaire officiel de declaration prealable pour une maison individuelle et ses annexes, dont les piscines. Bien rempli, il evite la plupart des demandes de pieces.
Dp-piscine traite les piscines relevant d'une déclaration préalable simple. Si le contexte local, une servitude ou la hauteur de l'abri rendent le dossier sensible, il est vérifié manuellement avant toute estimation.
Le formulaire CERFA n°16702*02 est gratuit, mais se remplit difficilement sans connaitre les pieces qui l'accompagnent.
Ce guide constitue une base d'orientation. Pour un projet reel, il faut ensuite confronter ces regles a l'adresse exacte, au type de travaux et aux pieces disponibles.
Le guide vous aide a comprendre la logique. Le simulateur sert a qualifier votre parcelle et a orienter vers la bonne offre avant commande.
Surface du bassin, distances aux limites, delais d'instruction : l'essentiel a connaitre avant de declarer une piscine.
Le plan de masse est la piece la plus souvent rejetee. Cotes, echelle, orientation : comment le reussir.
Comparer piscine, pergola, carport et abri de jardin.
Transformer cette lecture en pre-analyse concrete selon votre terrain.