Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Dp-piscine, accessible à l'adresse votre-domaine.fr, est édité par :

Raison sociale :[A REMPLACER] Raison sociale
Forme juridique :[A REMPLACER] Forme juridique
Adresse du siege social :[A REMPLACER] Adresse du siege social
SIRET :[A REMPLACER] Numero SIRET
Code NAF :[A REMPLACER] Code NAF
TVA intracommunautaire :[A REMPLACER] Regime TVA
Email :contact@votre-domaine.fr

2. Responsable de publication

Le responsable de la publication est [A REMPLACER] Nom du responsable de publication, joignable à l'adresse contact@votre-domaine.fr.

3. Hébergeur

Hebergeur :Vercel Inc.
Adresse :440 N Baxter Street, Los Angeles, CA 90012, Etats-Unis
Site web :https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Dp-piscine (textes, images, graphismes, logo, icônes, base de données, structure) est la propriété exclusive d'[A REMPLACER] Raison sociale ou de ses partenaires, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles et RGPD

Les informations recueillies sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les données collectées sont nécessaires à l'exécution de la prestation (montage de dossiers de déclaration préalable de piscine) et ne sont jamais cédées à des tiers à des fins commerciales.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.