Guide departemental
Déclaration préalable dans le Var : piscines, loi littoral et PLU
Dans le Var, les projets de piscine, carport ou clôture peuvent croiser des contraintes de PLU, de lotissement ou de loi littoral qui changent fortement la lecture du dossier.
Ce que nous verifions dans le Var
- Analyse des servitudes et secteurs sensibles
- Dossiers piscine et façade fréquents
- Relecture humaine avant livraison
Vigilances recurrentes
- Proximite du littoral
- Reglements de lotissement
- Pentes, vis-a-vis et insertion du projet
Transformer ce guide en estimation concrete
Le guide donne un cadre general. Le simulateur sert ensuite a qualifier la bonne procedure selon l'adresse exacte, les dimensions et les pieces deja disponibles.
Pages a consulter ensuite
Declaration prealable piscine : regles, pieces et delais
Surface du bassin, distances aux limites, delais d'instruction : l'essentiel a connaitre avant de declarer une piscine.
Distance piscine et limite de propriete : ce que dit le PLU
La distance minimale entre la piscine et la limite separative varie selon le PLU communal et le type de bassin.
Comparer les offres
Voir le niveau de prise en charge et les delais selon le besoin.