Dp-piscine
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Combien de temps faut-il afficher le panneau de declaration de piscine ?

Le panneau doit rester affiché pendant toute la durée des travaux, au minimum deux mois.

Dès l'obtention de la non-opposition, un panneau réglementaire doit être installé sur le terrain, visible depuis la voie publique.

Il déclenche le délai de recours des tiers de deux mois et doit rester en place pendant tout le chantier.

Un constat d'huissier d'affichage est conseillé pour sécuriser le projet.

Information générale donnée à titre indicatif. La règle exacte dépend du PLU de votre commune et de la situation precise de votre terrain. La decision finale appartient a votre mairie.

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On lit le PLU de votre commune avant de monter le dossier.

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